Les Etats-Unis d'Europe
de Guy Verhofstadt, Editions Luc Pire 2006
Note de lecture par Sylvie Goulard

I. L'idée centrale de cet ouvrage est de créer une avant-garde (les Etats-Unis d'Europe) au sein d'une Organisation des Etats européens, confédération qui pourra ainsi continuer à accueillir de nouveaux membres.
La première mission des Etats-Unis d'Europe serait le développement d'une stratégie socio-économique communautaire pour " répondre aux deux grands défis de l'Europe aujourd'hui, la mondialisation et le vieillissement ". Le point de départ de cette réflexion politique est la volonté de répondre aux angoisses des Européens : la peur de perdre leur travail et leur prospérité ; la peur de la décomposition sociale du fait du vieillissement mais aussi du fait de l'Europe ; " les gens ont l'impression qu'elle ne s'occupe que de l'ouverture des marchés et que c'est à peine si elle consacre son énergie au maintien de son modèle social. "

II. Cinq missions pour les EUE
1. Un gouvernement et une stratégie socio-économiques européens
" L'Euro n'est pas étayé par une politique économique et sociale communautaire ". La politique économique de l'Union se limite à quelques directives et aux prescriptions du pacte de stabilité et de croissance qui ne s'appliquent que dans la zone Euro. La politique sociale se résume à ce qu'on appelle les lignes directrices pour l'emploi et à quelques dispositions en matière de sécurité sur le lieu de travail. La BCE est trop centrée sur la lutte contre l'inflation. La stratégie de Lisbonne " se cantonne à la formulation d'objectifs louables ; " la méthode ouverte de coordination a un caractère beaucoup trop facultatif " ; l'auteur fait l'éloge des bienfaits de l'Euro avant de reconnaître que le pacte a perdu de son allant. Trop de charges sociales pèsent sur le travail.
En conséquence, il propose :
- un " cabinet socio-économique " composé de commissaires chargé de ces matières et l'adoption d'un code de convergence avec des bandes larges ;
- une réforme en profondeur des régimes fiscaux européens (avec glissement de la fiscalité directe à vers la fiscalité indirecte pour, selon lui, ne pas pénaliser le travail).

2. Une nouvelle vague technologique - R et D ; besoin de rattrapage ; insiste notamment sur l'environnement.

3. Un espace européen de justice et de sécurité
Europol doit devenir un bureau d'enquête européen ; Eurojust, un parquet européen ; l'auteur ne souhaite pas créer de nouvelle bureaucratie pour autant.

4. Une diplomatie européenne
Il prône la création d'un ministre des affaires étrangères, doté d'un service diplomatique commun ainsi qu'une politique de développement commune et à terme un seul siège au Conseil de sécurité des NU.

5. Une armée européenne - renvoie au processus de St Malo et au sommet de 2003 (France, Allemagne, Belgique, Luxembourg)
L'auteur prône aussi un nouveau financement pour l'UE : des ressources propres au lieu des contributions nationales ; il évoque l'effet pervers des revendications en termes de " juste retour " sur contribution.

III. Quels sont les pays appelés à former le noyau ?
" Dans le meilleur des cas, les pays de la zone Euro ou qui ont l'intention d'en faire partie à court terme " ; " tous les EM désireux d'y adhérer, anciens et nouveaux, devront pouvoir le faire. La seule condition sera leur volonté inconditionnelle de collaborer au projet politique dans son ensemble ".
L'avantage de la zone Euro est de ne pas dessiner une Europe arbitraire ; les critères d'adhésion sont clairs ; les pays membres de cette zone ont déjà fait un effort pour lier leurs destinées ; il rejette " le directoire " des grands proposé par N. Sarkozy (expressément cité). En aucun cas, la nouvelle Europe ne devra avoir un caractère exclusif ; elle doit être ouverte à tous mais à la condition " qu'ils soient disposés sans aucune réserve à adhérer au projet politique dans son ensemble. "

IV. Procédure : adoption par referendum pan européen

V. Autres points intéressants
1) Le choix fondamental devant nous est entre une zone de libre-échange ou une Europe politique, entre l'"Europe des Etats et Europe fédérale ou communautaire " ; cette dernière n'est " pas seulement composée d'Etats membres mais aussi de citoyens et tend à défendre l'intérêt de l'union dans son ensemble ". Il ne s'agit pas de " deux groupes statiques " : " très récemment, plusieurs pays se sont détachés du groupe fédéraliste et ont cherché à rejoindre le groupe intergouvernemental. Et plusieurs des Dix nouveaux préfèrent l'approche intergouvernementale." L'opposition entre les deux groupes tend à devenir inconciliable ; " trouver des compromis reste possible mais ils ne conduisent plus à des solutions univoques, tant et si bien qu'ils suscitent plus la rancœur que l'admiration de la population et conduisent au mécontentement général". C'est la raison pour laquelle, selon lui, certains pro-Européens déçus ont nourri le camp du non.

2) Il compare le processus d'intégration européen et celui des USA
Les USA ont expérimenté un processus d'intégration lent qui a conduit de la Confédération à la Constitution de 1787 ; la Convention de Philadelphie a abouti à une Constitution de…sept articles mais l'article VII prévoyait que l'unanimité n'est pas nécessaire pour l'entrée en vigueur du texte (9 Etats sur 13 suffisaient) ; Les Etats étaient placés devant le choix, accepter de devenir membre ou sortir ! Rhode Island qui avait d'abord voté "non ", a revoté (dernier Etat à rejoindre la fédération).
Au début, que la défense représentait une politique mineure de l'Etat fédéral dont les moyens financiers étaient de toutes façons limités (1% du PIB environ, comme l'UE aujourd'hui) ; c'est la crise économique et le New Deal (dans les années 30 du XXème siècle) qui ont amené l'Etat à mener une politique socio-économique au niveau fédéral ; le budget fédéral américain est alors passé à 17 % du PIB (aujourd'hui autour de 20 %).

3) Il entend bien circonscrire les compétences fédérales
" L'UE n'a rien à faire dans des compétences telles que la culture et le sport. Tout comme elle doit s'abstenir d'intervenir dans des domaines comme l'organisation des soins de santé, de la sécurité sociale, de l'enseignement, de la gestion des services publics, ou de l'appareil judiciaire, pour ne parler que de quelques domaines qui doivent être intégralement laissés aux EM "

VI. Bref commentaire personnel :
- C'est une approche très politique qui prône de sortir de la crise en élevant notre niveau d'ambition. G. Verhofstadt a bien vu l'importance des questions économiques et sociales ; le manque de prospérité est au cœur du malaise européen ;
- Ce livre comporte une analyse juste des attentes / réticences des peuples et du danger de faire une Europe des Etats, vague zone de libre échange, sans âme ni frontières ;
- Guy Verhoftstadt s'inscrit tout à fait dans la tradition belge (PH Spaak notamment) : il s'agit de faire l'Europe pour répondre à des besoins identifiés, non par idéologie fédéraliste ; le rejet ferme de tout " directoire " qui exclut les petits pays comme la volonté de juger les partenaires à leur mérite sont également " orthodoxes " ;
- Ce livre dénote un certain courage, rare chez les gouvernants aujourd'hui, d'admettre qu'il faut franchir certains pas si on veut être efficace ; le fédéralisme est ramené à sa juste dimension : c'est un outil utile. Il rappelle d'ailleurs la nécessité pour l'UE de ne pas se mêler de tout ;
- La comparaison avec le précédent américain est intéressante même s'il faut toujours se garder de " copier " les USA, la situation de l'Europe étant à l'évidence spécifique ;
- Sur la subsidiarité, il cède peut-être un peu à l'air du temps voire à la démagogie : pour faire réussir un tel projet, n'a-t-on pas besoin d'un peu de culture et d'éducation en commun afin de forger une conscience européenne ?
- Il reste assez vague sur plusieurs points (refonte de la fiscalité interne aux Etats pour la faire passer de la fiscalité directe à la fiscalité indirecte ; défense ; justice ; R et D) mais c'est un tout petit livre (66 pages format poche).

L'homme européen
de Jorge Semprun et Dominique de Villepin, Collection Tempus, Editions Perrin 2006, 8 €
Note de lecture par Ghislain Fournier
Construit sous la forme d'une conversation par écrit, L'homme européen est une réflexion sur l'Europe, son identité, son histoire et son avenir, proposée à l'occasion du débat français sur le Traité instituant une Constitution pour l'Europe.
Mais, précision importante, il ne s'agit pas d'un affrontement entre un tenant du oui et un partisan du non. Villepin et Semprun sont tous deux favorables au Traité, avec leurs propres sensibilités et préoccupations. Semprun dénonce l'attitude de certains de ses amis socialistes, et aimerait les ramener à la raison. Villepin, refusant d'être enfermé dans l'époque lorsqu'elle se mesure en jours ou en semaines, défend avec vigueur ce nouveau départ dans la construction de l'Europe, et se projette dans l'après-referendum pour esquisser de nouvelles perspectives.
La première qualité du livre est d'inscrire la construction européenne dans une large perspective historique Cette approche a l'avantage de réaffirmer l'originalité mais aussi la fragilité de ce processus engagé il y a maintenant un peu plus de cinquante ans. L'histoire de cette partie du monde - on ne le rappellera jamais assez - ce sont d'abord des guerres, des " déchirures que l'Europe s'est infligée à elle-même ", dont Semprun est un témoin. Au fondement de la construction européenne, il y a donc la volonté de paix. Il y a aussi " une idée politique révolutionnaire " : construire une démocratie à l'échelle de plusieurs Etats-nations, une première dans l'Histoire.
Les auteurs rappellent que l'enjeu de la Constitution est précisément de donner corps à cette idée singulière en proposant " une règle commune ". Sa finalité : simplifier, rendre plus efficace le fonctionnement des institutions, et rééquilibrer l'architecture de l'édifice au profit du citoyen européen dans le respect des nations : " Le Traité opère un retour nécessaire à la seule source de légitimité démocratique : les citoyens ".
Mais l'ouvrage aborde aussi les objectifs de l'Europe, indissociables de la conception que l'on s'en fait. Semprun pas plus que Villepin n'imaginent une " Europe forteresse ", repliée sur elle-même, s'abandonnant à la peur. Villepin ne cache pas son insatisfaction de voir depuis trop longtemps, l'Europe absente, presque retirée de l'Histoire. Exigeants et impatients, les auteurs veulent une Europe en mouvement, en première ligne pour relever les défis de la planète.
Par son histoire, les valeurs qui la fondent - l'affirmation de l'individu, l'enracinement de la démocratie, la primauté du droit, la confiance dans l'échange - l'Europe a une vocation : être au service du monde, et d'abord de la paix, de la démocratie et de la justice. Inversement, l'Europe ne doit pas craindre l'ouverture, les échanges qui enrichissent….. Et chez Semprun, comme chez Villepin, les poètes ne sont jamais loin pour souhaiter " faire entrer dans notre maison commune le souffle du monde".

Sondage SOFRES : Pourquoi les jeunes ont voté non à la constitution européenne
Le 22 juin 2005

§ Le système politique de l'Union européenne,
par Jean-Louis Quermonne, Editions Montchrestien, 2005 :
Cinquante ans de construction européenne ont forgé un système politique. Inscrit entre la stratégie de l'intégration et celle de la coopération, il se caractérise à la fois par la méthode communautaire et par la coopération de Etats. Il en résulte un droit communautaire et des politiques communes, d'où émerge un nouvel espace public. L'Union européenne a donné naissance à un "système en réseau" dont cet ouvrage éclaire la singularité et la complexité. S'il est ratifié, le Traité constitutionnel européen, marquant le passage d'une Union économique à une Union politique, permettra d'apporter une réponse à la question de l'identité juridique et politique de l'Union.

Le Plan Schuman dans l'Histoire : intérêts nationaux et projet européen,
Sous la direction d'Andreas Wilkens, Editions Bruylant, 2004
Le Plan Schuman du 9 mai 1950 a changé la face de l'Europe. Dans l'élaboration et la mise en œuvre de cet acte fondateur se reflètent déjà les enjeux qui devaient marquer toute l'histoire de la construction européenne : visées politiques et intérêts économiques, horizons nationaux et solidarités européennes, les pesanteurs de l'Histoire et la projection dans l'avenir. Qu'en est-il des raisons profondes du projet français ? Aurait-il vu le jour sans le contexte de la Guerre froide ? Un livre passionnant, pour amateurs d'histoire européenne.

§ La constitution européenne expliquée,
par Jean-Luc Sauron, Editions Gualino, 2004
Ce remarquable ouvrage permettra à chacun de disposer un outil complet et convainquant pour expliquer le contenu du projet de traité constitutionnel européen : le texte intégral de la constitution est accompagné d'une présentation synthétique et thématique. " La constitution en trente questions " apporte les réponses aux questions les plus fréquemment posées, telles que " La constitution remet-elle en cause le caractère laïc de la France ? ", " La constitution conditionne-t-elle le contenu des politiques économiques menées par l'Union européenne ? " ou encore " Pourrait-on relancer un processus de réforme du traité de Nice après un échec de la ratification de la constitution ? ".

§ Histoire de la construction européenne,
par Marie-Thérèse Bitsch, Editions complexe, 2004
Retour aux fondamentaux : la nouvelle édition, augmentée et mise à jour, de " l'histoire de la construction européenne ", est arrivée en librairie. Ce livre retrace les étapes de la construction européenne en les situant dans leur contexte international, des premières organisations continentales au projet de traité constitutionnel européen. Cet ouvrage de référence offre également une chronologie choisie… qui nous rappelle, parmi d'autres dates essentielles, que la date de la fondation du Mouvement Européen est le 25 octobre 1948 !

§ Comprendre la constitution européenne,
par Philippe Moreau Defarges, Editions d'organisation, 184 pages, 15€
Philippe Moreau Defarges explique très simplement le texte de la Constitution, ainsi que sa portée et les perspectives ouvertes par ce traité. Il a apporte les réponses à trois questions essentielles : pourquoi et comment la question constitutionnelle a-t-elle pris forme ? Comment le projet de constitution s'est-il construit ? Comment la constitution ferait-elle de l'Union européenne un ensemble géopolitique capable de peser sur la scène internationale ?

Schuman, Adenauer, de Gasperi, Fondateurs de l'Europe Unie selon le projet de Jean Monnet,
par Guiseppe Audisio et Alberto Chiara, Editions Salvato, 248 pages, 19€
Préfaces d'Helmut Kohl et de Romano Prodi.
Grâce à trois hommes d'Etat déterminés et épaulés par Jean Monnet au lendemain de la seconde guerre mondiale, l'Europe unie a commencé à prendre corps économiquement et politiquement. C'est leur intuition tenace, leur complicité et leur obstination qui ont eu raison des calculs à horizon nationaliste. A travers le projet d'Europe unie, Schuman, Adenauer et de gasperi ont sorti les puissances du Vieux Continent des ambitions impérialistes qu'elles nourrissaient tragiquement à tour de rôle. Ces biographies retracent l'enseignement de trois des " pères fondateurs " de l'Union européenne.

§ Histoire secrète de la Convention européenne,
par Alain Lamassoure, Editions Albin Michel, 23€
Vous vous demandiez comment s’est vraiment élaboré le projet de constitution européenne au sein de la Convention, au cours de quelles négociations les dossiers les plus épineux ont pu déboucher sur des avancées exemplaires. Alain Lamassoure revient sur les dix-huit mois d’élaboration de cette « constitution pour l’Europe », en n’omettant pas quelques anecdotes croustillantes sur les coulisses de cette étape historique de la construction européenne.
Public sensibilisé aux questions européennes

§ Les 10 questions qui fâchent les Européens,
par Pierre Moscovici, Editions Perrin, 18€
Un livre clair et abordant sans détour les thèmes les plus sensibles de la période actuelle, bénéficiant de l’expérience toute particulière de Pierre Moscovici, ancien Ministre des Affaires européennes, Député européen et Membre du Bureau national du MEF. Cet ouvrage est un outil des plus utiles pour tous les militants de la cause européenne, qui trouveront là explications et arguments sur des sujets qui ne manqueront pas de surgir dans tous les débats sur l’Europe.
Tous publics

§ L’attente d’Europe,
par Denis Badré, Editions Albin Michel, 15€
L’Union européenne franchit en 2004 une étape décisive avec d’une part son élargissement à l’Europe de « derrière le rideau de fer » et d’autre part la rédaction d’une constitution choisie par tous les Etats qui la composent. Denis Badré, Sénateur-maire de Ville-d’Avray et vice-Président de la section des Hauts-de-Seine du Mouvement Européen, y voit une occasion historique pour que l’Europe parle davantage au cœur des Européens. Son livre aborde notamment la politique agricole commune, la remise de la dette au pays en développement et la composition de la Commission.

L’Europe des vingt-cinq : 25 cartes pour un jeu complexe,
par Christian Lequesne et Jacques Rupnik, Editions Autrement, 13€
Les deux auteurs analysent le défi que représente l’unification européenne du 1er mai dernier : recensant les défis, récapitulant les similitudes et les divergences, rappelant les querelles et les intérêts, ils font le point sur les tenants et les aboutissants de cet élargissement et analysent les réformes que l’Union devra conduire pour mieux intégrer les nouveaux arrivants, et en particulier le projet de constitution, le développement de la citoyenneté européenne, le budget communautaire et la réforme des politiques communes : autant de sujet dont l’actualité est brûlante.
Tous publics

§ Comprendre le droit communautaire pour une citoyenneté européenne,
Muriel Assouline-Brisson, Centre régional de documentation pédagogique d'Aquitaine, 2004
Le droit communautaire n’est pas un droit nouveau. Il concerne directement tous les citoyens européens. Du Traité de Rome de 1957 au futur traité constitutionnel européen, cet ouvrage permet de comprendre le fonctionnement du système juridique de l’Union européenne. Etre informé des principes et des domaines d’action du droit communautaire, en comprendre les mécanismes et les recours qu’il offre aux 450 millions d’habitants de la Communauté sont des conditions essentielles d’une vraie citoyenneté européenne. Muriel Assouline-Brisson bat en brèche les idées reçues et les clichés sur l’opacité, la complexité, l’éloignement et le déficit démocratique dont sont régulièrement accusées les institutions européennes.
Conçu pour les enseignants du second degré dans le cadre des programmes de l’éducation civique juridique et sociale, Comprendre le droit communautaire s’adresse également aux professeurs des universités, des Ecoles de commerce et à leurs étudiants… mais aussi aux professionnels du Droit et aux néophytes.

L’Europe, une alternative ? Le dessous des cartes,
par Jean-Christophe Victor, DVD Arté Video, 24€
Qui ne connaît pas encore l’émission de géopolitique d’Arté, « le dessous des cartes » ? Ce DVD conçu par Jean-Christophe Victor rassemble des analyses fines et étayées sur les principaux défis et enjeux de l’Europe réunifiée, abordant tour à tour les thèmes de l’élargissement de l’Union, ses grandes politiques visant la cohésion intérieure et vis à vis du reste du monde, et enfin, les périphéries européennes (Balkans, Turquie, enclave de Kaliningrad…)
Pour découvrir ou approfondir son engagement européen !

§ Passion d’Europe,
par José Maria Gil-Robles, Editions Racine, informations auprès du Mouvement Européen International
Jose Maria Gil-Robles, actuel Président du Mouvement Européen International, a rassemblé dans ce livre les discours les plus marquants de sa Présidence du Parlement européen, de 1997 à 1999. Le travail de Jose Maria Gil-Robles s’enracine à la fois dans ses convictions profondes pour une Europe unie, basée sur la solidarité et la démocratie, et dans sa douloureuse expérience de l’exil. Son grand mérite est d’avoir toujours promu avec une réelle passion l’intégration européenne et le renforcement des institutions communautaires, au-delà des clivages politiques. Un parcours exemplaire.
Pour les Européens convaincus

§ Une constitution pour l'Europe,
Claude Du Granrut, Editions LGDJ, Collection systèmes, 2004
Claude Du Granrut a siégé, au titre du Comité des Régions, à la Convention pour l'avenir de l'Union européenne. Ce livre retrace les travaux préparatoires qui ont abouti au projet de Traité constitutionnel européen. Le lecteur suit ainsi, avec Claude Du Granrut, les séances plénières, assiste aux groupes de travail et aux ultimes négociations nécessaires à l'élaboration d'un traité constitutionnel clair et lisible pour une Union européenne de 25, et bientôt 28 ou 29 Etats membres. Le texte du traité constitutionnel est reproduit dans sa totalité et commenté. Pour l'auteur, "sa ratification sera le révélateur du destin que veulent se donner les peuples d'Europe".