� D’UNE RELANCE, L’AUTRE �

Texte de la conf�rence de Jean Verg�s, pr�sident du Mouvement Europ�en-Provence, � l’occasion de la comm�moration du cinquanti�me anniversaire des Trait�s de Rome (25 mars 2007).

Nous comm�morons aujourd’hui la signature, le 25 mars 1957, des Trait�s de Rome, deux trait�s distincts instituant deux � Communaut�s europ�ennes � distinctes : la Communaut� �conomique europ�enne (CEE) longtemps d�sign�e par le m�canisme central sur lequel elle repose : le � March� commun � et la Communaut� Europ�enne de l’Energie Atomique (CEEA) dite � Euratom � imagin�e en r�ponse � la premi�re crise d’approvisionnement �nerg�tique de l’Europe

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La � relance de Messine �

La situation que nous connaissons, en ce printemps 2007, n’est pas sans rappeler celle du printemps 1957. La signature, au Capitole � Rome, des trait�s CEE et CEEA est l’aboutissement de ce que l’on a appel� la � Relance de Messine � . Apr�s l’�chec de la C.E.D., en 1954, les 6 pays fondateurs de la CECA ont d�cid�, � la Conf�rence de Messine, de relancer la construction europ�enne sur de nouvelles bases.
L’�chec de la CED n’est pas, non plus, sans rappeler les circonstances que nous vivons : c’est le refus par la France de ratifier un trait� (le trait� instituant la Communaut� europ�enne de d�fense) dont elle �tait � l’origine et qu’elle avait sign�. Le refus survint apr�s un long d�bat qui divisa les principales familles politiques fran�aises et r�sulta de l’addition des voix des gaullistes, des communistes et d’une partie des socialistes. La diff�rence avec le � non � fran�ais de 2005 au projet de constitution est que le � non � de 1954 fut celui de l’Assembl�e nationale qui ajourna la discussion du projet et non le r�sultat d’un r�f�rendum. Le � non � fran�ais de 1954 bloqua d�finitivement la C.E.D….. sans emp�cher le r�armement de l’Allemagne qui �tait la hantise des adversaires du trait� et qui eut lieu dans un autre cadre, l’ann�e suivante. La conjonction des extr�mes conduit parfois � des r�sultats inattendus. Dans le cas de la CED, il a fallu attendre presque 50 ans pour reparler d’une d�fense europ�enne ! Esp�rons que le d�rapage de 2005 n’aura pas d’aussi funestes cons�quences.
L’histoire de l’Europe et du monde ne fut pas �trang�re � la relance europ�enne. La relance de Messine dut, aussi, beaucoup aux crises que traversait l’Europe en 1956 : les chars sovi�tiques � Budapest rappel�rent brutalement que la guerre froide n’�tait pas termin�e et que l’Europe restait divis�e et, en partie, soumise. La crise de Suez mit soudainement en lumi�re la d�pendance �nerg�tique qui pesait sur la croissance europ�enne : l’Euratom sortit directement de cette menace
L’�laboration des nouveaux trait�s communautaires qui viendraient compl�ter la CECA, fut marqu�e par une m�thode particuli�re : elle fut confi�e non aux chancelleries, aux diplomates, mais � un groupe d’hommes politiques, jug�s plus audacieux, que pr�sida Paul-Henry SPAAK, homme politique belge, qui devint plus tard Premier Ministre de son pays. Le syst�me institutionnel des deux nouvelles Communaut�s tenait compte des nouvelles r�alit�s politiques. Il �tait moins marqu� par la supranationalit� que la CECA, : le l�gislateur communautaire principal n’�tait plus la Commission mais le Conseil de ministres.

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Une "success story’’

La France a beaucoup apport� � la Communaut� europ�enne et elle en a beaucoup retir�. La mise en route du � March� commun � en France aurait pu �tre difficile puisque l’entr�e en vigueur du Trait� de Rome co�ncida avec � l’arriv�e au pouvoir d’un gouvernement qui ne passait pas pour �tre particuli�rement � europ�en �. Ce gouvernement d�cida cependant de jouer le jeu et d’appliquer loyalement le trait�. Sans la vigueur du redressement �conomique et financier des d�buts de la V�me R�publique, l’application du Trait� aurait �t� impossible ou, au moins, retard�e par le jeu des clauses de sauvegarde. C’est le contraire qui se produisit, les principales �tapes de l’�tablissement de l’union douani�re qui est � la base du March� commun furent franchies plus rapidement que pr�vu. Elle fut achev�e d�s 1968.
La strat�gie implicite du Gouvernement fran�ais fut d’accepter les disciplines du � March� commun � jug�es n�cessaires � la modernisation de l’industrie fran�aise, en �vitant, autant que possible, les dangers de l’int�gration institutionnelle jug�e d’inspiration encore trop supranationale. La � crise de la chaise vide �, provoqu�e par la France en 1965, illustre bien cette strat�gie. D�clanch�e pour obtenir l’ach�vement du syst�me de financement de la politique agricole commune qui constituait un objectif majeur de la France, cette crise, qui se manifesta durant plusieurs mois par notre refus de si�ger au Conseil de ministres, a aussi co�ncid� avec le passage de la p�riode au cours de laquelle les d�cisions du Conseil se prenaient � l’unanimit�, au stade o� ses d�cisions se prendraient � la majorit� qualifi�e. En contrepartie de la sortie de crise, la France obtint, en 1966, ce qu’on appela le � compromis de Luxembourg �, qui impose une proc�dure suivant laquelle, lorsqu’un Etat membre estime qu’une d�cision � prendre � la majorit� concerne un int�r�t qu’il estime � tr�s important � pour lui, la d�cision ne pourra �tre prise qu’� l’unanimit�. Ce � compromis � qui n’a pas valeur juridique est un principe de comportement raisonnable mais la France ne pourrait probablement plus imposer, aujourd’hui, ses vues par une nouvelle politique de la chaise vide.
Ainsi prirent leur essor, quasiment ensemble, le � March� commun � pour les six Etats fondateurs et la Cinqui�me R�publique pour les Fran�ais. Deux entreprises audacieuses dont nous gouttons encore les avantages et les limites. La Communaut� �conomique europ�enne, qui perdit d’ailleurs, lors d’une des r�visions du Trait�, l’adjectif � �conomique �, pour devenir simplement la � Communaut� europ�enne �, simple constatation que ses comp�tences ne se limitaient plus au domaine �conomique, mais avaient �t� progressivement �tendues aux domaines les plus divers de la vie sociale et culturelle, � l’environnement, � la diplomatie et � la d�fense etc…
Ce n’est pas le lieu de dresser le bilan d�taill� de ce demi-si�cle d’histoire des peuples et des Etats d’Europe (de 6 en 1957 � 27 depuis de 1er janvier 2007) mais on peut, sans oublier certaines critiques l�gitimes sur ses disfonctionnements, affirmer qu’il est � globalement positif � et m�me tr�s positif :
�- Ce demi si�cle communautaire s’inscrit dans la plus longue p�riode de paix que les peuples d’Europe aient connue durant les deux derniers si�cles (sup�rieur � celle qui s�pare Waterloo de Sadowa)�; la r�conciliation des Fran�ais et des Allemands, sans que l’on puisse distinguer si c’est la paix qui a permis la Communaut� ou si c’est la Communaut� qui a consolid� la paix… La paix � l’int�rieur de la Communaut� puis de l’Union bien entendu. Le continent europ�en a connu r�cemment des crises violentes mais c’�tait hors de l’Union. Etre en paix est justement une condition indispensable pour pr�tendre devenir membre de l’Union.
�- La prosp�rit� sous ses divers aspects : croissance des �changes de biens, de services, de capitaux, libre circulation, libre �tablissement des citoyens de l’Union, �l�vation du niveau de vie, solidarit� entre les r�gions de l’Union, fonctionnement de politiques communes de plus en plus nombreuses.
�- L’affirmation progressive d’une politique �trang�re et de s�curit� commune encore balbutiante mais dont tous affirment au moins la n�cessit� ; esquisse d’une identit� de d�fense.
�- L’adoption d’une monnaie unique affirmant l’identit� de l’Union sur les march�s financiers et mon�taires. Il manque encore, il est vrai, un gouvernement �conomique ou au moins une harmonisation des politiques �conomiques et budg�taires des Etats membres.
�- Enfin, mais ce n’est pas le moindre des acquis, l’�laboration d’un syst�me de garantie des droits fondamentaux, progressivement affirm� par la jurisprudence de la Cour de Justice puis par des � d�clarations communes � des Institutions europ�ennes. La � Charte des droits fondamentaux de l’Union europ�enne � qui constituait la deuxi�me partie du projet de Constitution devait �tre l’expression la plus compl�te de ce syst�me de valeurs et de garantie des droits fondamentaux que l’Union s’est donn�, qu’elle propose � ses partenaires et dont, � tort ou � raison, elle entend faire l’�l�ment central de son identit�.

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Les �largissements : r�ussites, anxi�t�s, garanties.

A l’int�rieur de l’Union, particuli�rement lorsqu’on est citoyen de l’un des Etats fondateurs, on a plut�t tendance � souligner les d�fauts du syst�me communautaire. Celui-ci exerce cependant un attrait r�v�lateur sur les pays voisins. La Communaut� a d�j� connu six �largissements successifs, passant des 6 Etats fondateurs � 27 membres depuis le 1er janvier 2007, et le mouvement a tendance � se poursuive. (La Turquie est candidate, le Maroc l’a �t�, d’autres Etats ont envisag� de l’�tre et m�me un Etat des Cara�bes…).
Ces �largissements se sont, jusqu’� maintenant, av�r�s b�n�fiques mais la poursuite du ph�nom�ne hors du continent europ�en est anxiog�ne pour une grande partie de l’opinion publique fran�aise et pour celle de nombreux Etats membres. Cette inqui�tude a contribu� au rejet du projet de constitution lors du r�f�rendum de 2005. Cela s’explique ais�ment : l’absence d’explication, le secret, l’ambigu�t� de certaines strat�gies ont donn� � beaucoup de citoyens la f�cheuse impression qu’on voulait les conduire l� o� ils ne voulaient pas aller et qu’on leur for�ait la main en les engageant dans un engrenage inexorable. Le droit de l’Union donne, pourtant, des garanties et des lignes de conduite raisonnables :
Sauf � perdre toute coh�rence, l’Union europ�enne ne peut s’�tendre ind�finiment. Les trait�s fondateurs exigent la r�union de deux s�ries de conditions pour l’adh�sion d’un Etat � l’Union europ�enne : Etre un Etat europ�en et satisfaire aux � crit�res de Copenhague � . Chacune des deux est n�cessaire mais aucune des deux n’est suffisante.
La plus r�cente de ces conditions, et souvent la seule �voqu�e, est de satisfaire � ce que l’on appelle les � crit�res de Copenhague �. Ces crit�res ont �t� fix�s en 1993, en pr�vision de l’adh�sion des pays d’Europe centrale et orientale (les P.E.C.O.) et ont, ensuite, �t� int�gr�s au trait� instituant l’Union europ�enne. Ces crit�res sont �conomiques (pratiquer l’�conomie de march� et �tre capable d’appliquer le droit europ�en de la concurrence) et politiques (pratiquer la d�mocratie, l’Etat de droit, respecter les droits de l’Homme et les droits fondamentaux.) La d�claration adopt�e par le Conseil europ�en mentionnait aussi comme condition de l’adh�sion qu’elle soit compatible avec la capacit� d’absorption de l’Union.
Mais on oublie parfois la premi�re condition qui figure dans les trait�s communautaires depuis l’origine : �tre un �Etat europ�en �. Du Trait� CECA de 1951 jusqu’au trait� de Nice de 2000 (sans parler du trait� �tablissant la constitution), tous pr�voient que � tout Etat europ�en � peut demander son adh�sion. Cela a �t� longtemps la seule condition, ce n’est plus la seule depuis 1993, mais elle reste la condition premi�re, celle qui d�termine la � vocation � l’adh�sion � d’un Etat. Tous les Etats du monde qui pratiquent la d�mocratie, l’�conomie de march� et respectent les droits de l’Homme n’ont pas vocation � devenir membre de l’Union europ�enne. L’Union europ�enne est une organisation r�gionale, elle n’est pas une organisation universelle, elle n’est pas l’O.N.U., elle n’a pas vocation � accueillir tous les Etats de la plan�te.
Cette condition essentielle nous oblige � nous interroger sur le caract�re � europ�en � d’un pays. La g�ographie, l’histoire de notre continent fournissent des �l�ments importants de r�ponse. Le projet de l’Union, ses � valeurs �, constituent aussi des �l�ments importants de son identit�, mais ne peuvent remplacer des �l�ments historiques et g�ographiques plus anciens. Tous les Etats de la plan�te qui partagent ses valeurs ou son projet n’ont pas vocation � devenir membres de l’Union. C’est la raison pour laquelle la strat�gie d’�largissement ne peut �tre l’axe principal de la politique ext�rieure de l’Union et que celle-ci doit offrir (elle le fait d�j�) � tous les Etats de son voisinage un statut privil�gi� mais qui ne peut �tre celui d’Etat membre.

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La constitution : et maintenant que faire ? Une relance en deux �phases

Le � non � des Fran�ais et des N�erlandais au Trait� constitutionnel a bloqu� le processus constituant de l’Union. Bien qu’une majorit� de citoyens et d’Etats membres ait ratifi� le trait�, il ne peut entrer en vigueur sans la ratification de tous les Etats membres. L’Union europ�enne n’est pas un Etat f�d�ral dont la constitution pourrait entrer en vigueur selon un processus majoritaire.
Elle avait bien des d�fauts cette constitution, mais elle avait un m�rite majeur : elle disait, pour la premi�re fois (dans le pr�ambule) ce que nous sommes, d’o� nous venons, ce que nous voulons faire ensemble, bref, elle exprimait une d�marche constituante. A la limite ce qu’elle avait de plus, cette constitution,…. c’�tait le mot m�me � constitution � et c’est justement ce qui a le plus scandalis� les souverainistes et g�n� les euro-timides. Et puis il y avait la premi�re partie qui proposait un syst�me institutionnel viable et la deuxi�me partie qui incluait la Charte des droits fondamentaux de l’Union : les deux parties n’ont pratiquement pas soulev� d’objections graves, au moins en France.
C’est la fameuse troisi�me partie, immens�ment longue, qui a provoqu� les plus violents rejets�: un texte beaucoup trop technique, de niveau l�gislatif mais qui reprenait toutes les dispositions des trait�s communautaires successifs qu’il �tait impossible de laisser de c�t� parce qu’elles organisent les multiples politiques communes. Cette configuration a fait du trait� �tablissant la constitution, un texte illisible par les citoyens. Une constitution doit �tre br�ve et ne contenir que des dispositions essentielles (� de nature constitutionnelle � disent les juristes). Mais elle �tait impos�e par la proc�dure choisie pour �laborer la constitution.
Au fond l’op�ration � une constitution pour l’Europe � a �t� un coup d’audace. Il n’y a pas dans le syst�me institutionnel actuel de l’Union de v�ritable proc�dure constituante, il y a des proc�dures de r�vision passant par des trait�s qui doivent �tre ratifi�s par tous les Etats membres. Le trait� �tablissant la constitution �tait, en la forme, un de ces nombreux trait�s de r�vision (comme les trait�s de Maastricht, d’Amsterdam, de Nice…) Sur cette proc�dure de r�vision, le � mandat de Laeken � donn� par le Conseil europ�en a greff� un processus d’�laboration par une � Convention � compos�e d’�lus europ�ens et nationaux en lui donnant la possibilit� d’�laborer un projet de constitution, ce dont, bien �videmment, elle s’est saisie. Mais la proc�dure choisie, la seule possible, commandait la structure d’un texte qui n’�tait pas fait pour �tre soumis � une consultation populaire.
La d�cision de faire ratifier ce texte par voie de r�f�rendum fut une erreur, mais une erreur unanimement partag�e par toutes les familles politiques fran�aises. L’op�ration ‘’une constitution pour l’Europe’’ fut un coup d’audace qui ne fut pas couronn� de succ�s. Mas il fallait le tenter. Les avanc�es de la construction europ�enne ont souvent ob�i � cette d�marche, � il n’est pas n�cessaire d’esp�rer pour entreprendre… � selon la devise de Guillaume d’Orange qui fut, en son temps, un grand de l’histoire europ�enne.
Et maintenant que faire ? L’Union ne peut rester paralys�e de notre fait. Il est d’ailleurs probable qu’elle ne le resterait pas longtemps et qu’elle continuerait sur des bases tr�s �loign�es de celles que nous lui avions donn�es, il y a cinquante ans. La r�cente r�union � Madrid des seuls Etats ratificateurs le sugg�re. Nous ne sommes plus au temps de la crise de la � chaise vide �.
Les raisons du � non � des Fran�ais � la Constitution furent nombreuses et contradictoires ; chaque jour qui passait en ajoutait une nouvelle (trop de concurrence, trop de march�, pas assez de service public, pas de r�f�rence � Dieu dans le pr�ambule, personnalit� juridique de l’Union, etc…) mais il y a tout de m�me quelque chose d’inqui�tant : le cœur du � non � des Fran�ais reste le refus de l’�conomie de march�, or l’�conomie de march� est, depuis l’origine, au cœur de la construction communautaire (le � March� commun �, le � March� unique �, la concurrence) m�me si elle fut progressivement compl�t�e par � l’�conomie sociale de march� �, concept qui n’est pas, comme on le dit, d’origine � anglo-saxone � mais allemande et qui fut � la base du � miracle allemand � d’apr�s-guerre. Faut il y voir un �tat d’�me passager d�velopp� au cours des derni�res d�cennies durant lesquelles nous n’avons pas su nous adapter � l’�volution rapide du monde ? ou une composante permanente de notre identit� nationale dans laquelle Fernand Braudel d�celait une certaine inaptitude historique � choisir les meilleures strat�gies �conomiques ?
La nouvelle � relance � europ�enne de 2007-2009 suivra sans doute des voies tr�s complexes car il faudra tenir compte de multiples situations : celle des Etats membres qui ont ratifi� le trait� (17 � ce jour), celle des Etats qui pourraient le ratifier et celle des Etats don on sait qu’ils ne le ratifieront pas. Pour s’en tenir � ce que, nous Fran�ais, serions avis�s d’envisager, quelques pistes se dessinent. Les solutions apparemment oppos�es, propos�es par les trois principaux candidats � l’�lection pr�sidentielle pourraient, dans une certaine mesure, se compl�ter � condition de les envisager dans le temps. On pourrait imaginer un calendrier en deux �tapes.
Dans un premier temps il s’agirait d’obtenir aussi rapidement que possible (par exemple pour les prochaines �lections au Parlement europ�en en 2009) l’entr�e en vigueur d’un trait� dont le contenu serait essentiellement institutionnel (reprenant par exemple, le pr�ambule, et les deux premi�res parties). Son caract�re purement institutionnel, comparable � celui des pr�c�dents trait�s de r�vision (trait�s d’Amsterdam ou de Nice) justifierait sa ratification en France par la voie parlementaire qui est aussi l�gitime que la ratification par voie de r�f�rendum. Il y a une certaine urgence � l’entr�e en vigueur de ce trait� : il stopperait le processus de � d�tricotage � de l’Union dont on aper�oit certains signes avant-coureurs. En ce d�but de XXI�me si�cle il n’est pas s�r que le temps travaille pour la construction europ�enne comme il le faisait il y a 50 ans et il n’est pas s�r, non plus qu’il joue en faveur du maintien du poids de la France dans l’Union.
Mais le d�bat r�f�rendaire a fait appara�tre la n�cessit� de compl�ter le syst�me �conomique et social de l’Union par de nouvelles comp�tences qui lui permettraient de relever les d�fis de la globalisation (de � faire ses preuves �). Ces comp�tences nouvelles ou approfondies seraient recherch�es, selon la demande assez g�n�rale, dans trois directions : de nouvelles solidarit�s [entre r�gions ou cat�gories sociales], le d�veloppement durable, la soci�t� de la connaissance.������ D’autres objectifs pourraient, �videmment, �tres ajout�s.
L’�laboration de ces dispositions supposerait une n�gociation approfondie men�e non plus � 12 mais � 27 (ou plus) et dans le cadre d’une Convention comparable � celle qui a �labor� la Constitution, mais �largie � la soci�t� civile. Tout cela ne pourrait �tre r�alis� dans le calendrier trop bref des deux ann�es qui nous s�parent des �lections europ�ennes de 2009, mais exigerait que l’on penne son temps pour cette refondation du syst�me europ�en du XXI�me si�cle. En raison de son ambition cette refondation pourrait �tre ratifi�e en France par r�f�rendum ou, mieux, comme le demandent depuis longtemps les plus fid�les militants de la construction europ�enne, pas voie de r�f�rendums simultan�s dans tous les pays membres (au moins chaque fois que cela serait possible).

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� L’�tat d’esprit du soleil levant �

Les p�res de l’Europe, cette g�n�ration imaginative et audacieuse, lorsqu’ils ont pos� les premi�res assises de � l’union sans cesse plus �troite des peuples de l’Europe � ne pouvaient pr�voir toutes les circonstances dans lesquelles vivraient les g�n�rations d’Europ�ens qui les suivraient et dont il faut reconna�tre qu’elles furent surprenantes (la r�unification du continent, la mondialisation, etc.) Ce serait cependant une erreur d’en d�duire qu’il faut abandonner la m�thode qu’ils ont choisie pour r�aliser notre destin commun, celle de l’int�gration politique et �conomique. Cette m�thode a fait ses preuves et toutes les autres se sont r�v�l�es d�cevantes.
Les grands explorateurs europ�ens du XVI�me si�cle, en se lan�ant sur les oc�ans, ne savaient pas o� ils aborderaient mais ils avaient choisi la direction de leur aventure. C’est cet �tat d’esprit, � l’etat d’esprit du soleil levant �, aurait dit notre ancien voisin Ren� Char, qui doit animer ceux qui, successivement, chargeront le fardeau.